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Mairie de Croisilles

Grand Place

62128 Croisilles

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Fax : 03.21.07.57.37

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Les présents sites sont la propriété de la commune de Croisilles qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la commune de Croisilles ou de tiers ayant autorisé la commune de Croisilles à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la commune de Croisilles, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon. 

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    * que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.croisilles.fr soit gratuit.

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RVVN - www.rvvn.org 

Hôtel de ville de Valenciennes

BP 339 - 59304 VALENCIENNES Cedex

Tél. : 03.27.22.46.98

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